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Marques déposées par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile
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DOMAINE DES BAUMELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BAUMELLES
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile)

Numéro de dépôt :
1443437
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1998
DOMAINE DES BAUMELLES de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile

Présentation de la marque DOMAINE DES BAUMELLES

Déposée le 5 janvier 1988 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES BAUMELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile) domicilié(e) Val Joanis, 84120 PERTUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DES BAUMELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BAUMELLES est expirée depuis le 5 janvier 1998.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE CALADE


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX (société civile) - Val Joanis, 84120 PERTUIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Vins, à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Lubéron" provenant exclusivement d'une exploitation exactement dénommée "Domaine des Baumelles"